Expatriation : quelle stratégie patrimoniale ?

Que vous soyez un jeune actif, en pleine vie professionnelle, proche de la retraite ou déjà retraité, certaines spécificités liées à l’expatriation peuvent influencer vos décisions en matière de stratégie patrimoniale. Quels sont les points de vigilance à connaître ? Les explications d’Aurélie Berthilliot, associée chez KMH Gestion Privée.

L’expatriation : des solutions patrimoniales à aborder au cas par cas

« Il n’y a pas de solution unique dans le traitement des avoirs financiers d’une personne qui songe à s’expatrier » prévient d’emblée Aurélie Berthilliot.

« Il faut toujours considérer les différentes options possibles en fonction de certains critères que nous examinons dans chaque situation : l’âge au moment du départ, l’éventualité d’un retour, le pays de destination, les actifs possédés et l’existence ou non d’une famille proche » précise-t-elle.

« Nous abordons systématiquement ces problématiques en tenant compte du patrimoine que possède notre client en France, au regard de sa future destination » ajoute Aurélie Berthilliot.

« Toutefois, les assurances-vie françaises sont rarement adaptées à une situation internationale. En effet, en cas de rachat (retrait) futur, l’expatrié devra le plus souvent prouver sa résidence étrangère au moment du rachat. Cela l’oblige à aller au Consulat ou à l’Ambassade, ce qui n’est pas très pratique » ajoute-t-elle.

Cela s’explique par le fait que la Compagnie d’Assurance française est collecteur des impôts et prélèvements sociaux qui sont éventuellement dus. Étant responsable du paiement de l’impôt pour le compte de son client, elle préfère vérifier la situation au moment de l’acte.

« C’est pour cette raison que dans des situations de mobilité internationales, nous privilégions des pays à fiscalité neutre sur les produits financiers. Nous pouvons alors privilégier un contrat d’assurance luxembourgeois, ou recommander à nos clients l’ouverture de comptes en suisse auprès de nos homologues genevois »

Gestion de patrimoine : comment traiter un départ à l’étranger

« Il arrive assez régulièrement que certains de nos clients, ou bien encore les enfants de nos clients, envisagent de quitter l’Hexagone » constate Aurélie Berthilliot.

La première question à se poser concerne le traitement fiscal des avoirs financiers qui sera opéré dans le pays de destination.

Dans la plupart des cas, si la personne possède de l’immobilier en France, ses biens resteront taxés sous le régime français. Cependant, pour tout ce qui concerne les liquidités, il y a de fortes probabilités qu’elles soient taxées à l’étranger.

« Si notre client garde des valeurs mobilières en France, nous devons donc faire attention à la double imposition éventuelle » développe Aurélie Berthilliot. Une vérification de la convention fiscale en vigueur, si elle existe sera nécessaire.

Pour des jeunes entrepreneurs qui quittent la France, certaines questions doivent être tranchées par des spécialistes : « Nous avons accompagné un client qui avait monté sa start-up et voulait, pour diverses raisons, poursuivre ses activités professionnelles à l’étranger. Dans un cas comme celui-ci, nous misons sur l’interprofessionnalités et faisons appel à des avocats ou des notaires ou des experts-comptables français ou étrangers avec lesquels nous avons l’habitude de travailler ».

Si l’expatriation concerne un particulier retraité, il n’est généralement pas conseillé de délocaliser tous ses avoirs, car il est possible que sa délocalisation ne soit que temporaire et qu’il revienne « finir ses jours » en France.

« Dans tous les cas, la question que nous devons résoudre dans le cadre d’une expatriation, c’est de définir s’il faut casser ou non l’existant ».

Investir en Suisse ou au Luxembourg en cas d’expatriation

« Si nous devons donner des orientations internationales aux investissements de nos clients, nous leur conseillons le plus souvent d’investir en Suisse ou au Luxembourg » indique Aurélie Berthilliot.

« Les contrats d’assurance-vie luxembourgeois sont intéressants pour un client expatrié, car le Luxembourg n’applique aucune fiscalité quelque que soit l’endroit où notre client sera installé. C’est la fiscalité du pays de résidence qui s’appliquera. Nous pouvons également conseiller un compte-titres en Suisse, avec tout ce que ce pays peut apporter en termes de sécurité des actifs et de stabilité fiscale ».

KMH Gestion Privée est d’autant plus enclin à accompagner ses clients en Suisse car elle y dispose d’une antenne locale.