150 0 B Ter : prévoir la vie après la cession de son entreprise

Céder son entreprise ne se résume pas à une opération financière : c’est aussi un nouveau départ de vie. Avant de choisir une stratégie patrimoniale, il est essentiel de définir ses besoins, ses projets et la place qu’occupera l’apport-cession dans cette nouvelle étape.

Définir le projet de vie du cédant

La réflexion d’un dirigeant qui s’apprête à céder son entreprise ne peut se limiter aux aspects financiers ou fiscaux de l’opération. La question centrale est celle du projet de vie qui suivra la cession : que souhaite-t-il faire de ce nouveau chapitre ? Repartir dans une aventure entrepreneuriale, préparer sa retraite, transmettre à ses enfants, financer un projet immobilier ou encore soutenir des causes qui lui tiennent à cœur ?

« Ce qui est essentiel pour un entrepreneur qui envisage de céder son activité, c’est son projet futur, qu’il soit personnel, professionnel, familial ou intergénérationnel », souligne Guillaume Hublot, co-dirigeant de KMH Gestion Privée.

Identifier les besoins financiers

Avant toute structuration patrimoniale, il convient de répondre à une première question : le cédant a-t-il besoin de revenus de remplacement ?

Cette interrogation, simple en apparence, est déterminante. Trois grands cas de figure se dessinent généralement :

1. Le dirigeant souhaite poursuivre sa carrière et envisage de réinvestir dans un nouveau projet entrepreneurial.
2. Il met fin à son activité et a besoin de revenus réguliers pour subvenir à ses besoins.
3. Il cesse son activité mais dispose déjà d’un patrimoine suffisant pour vivre sans revenus complémentaires.

Entre ces deux derniers cas, les nuances sont nombreuses. « Tout repose sur l’évaluation précise du projet de vie, des contraintes et des besoins financiers du cédant. C’est cette analyse qui permet d’élaborer une stratégie patrimoniale sur mesure », précise Guillaume Hublot.

Moins les besoins immédiats en revenus sont élevés, plus la palette des options d’investissement et de transmission s’élargit.

Les questions à se poser

Trois interrogations simples guident la réflexion initiale :

• Quel est mon projet de vie après la cession ?
• Ai-je besoin de revenus complémentaires ?
• Mon projet est-il strictement personnel ou s’inscrit-il dans une dynamique familiale plus large ?

Les réponses orientent naturellement vers différents scénarios : vente directe, apport-cession, donation suivie d’un apport-cession, ou encore dotation avant cession.

Répartir entre cession et apport-cession

Le mécanisme de l’article 150-0 B Ter, levier stratégique pour optimiser la transmission et la cession d’entreprise, impose de réinvestir au moins 60 % du produit de l’apport dans des actifs non cotés. Ces actifs sont très attractifs, mais offrent une visibilité très faible, tant sur leur performance que sur leur liquidité. Ces placements de long à très long terme ne génèrent en outre pas de revenus. La décision d’un apport cession doit donc avoir lieu au regard de ces contraintes particulières.

Le choix dépend directement du projet de vie du cédant et du montant de la vente.

« Si le dirigeant a besoin de revenus de remplacement, il faut se demander comment les générer : à l’intérieur de la holding, ce qui peut s’avérer complexe, ou à l’extérieur, via d’autres véhicules patrimoniaux », explique Guillaume Hublot.

Les conséquences fiscales, elles, varient selon les options retenues. Dans la plupart des cas, il privilégie la perception de revenus hors de la holding. » En effet à l’intérieur de celle-ci, le besoin de revenu ne pourra être satisfait que par une rémunération de gérance, coûteuse, ou par la distribution de dividendes, qui n’est possible qu’à condition de dégager des bénéfices. Or au moins dans un premier temps, le poids et la structure économique des investissements non-côtés risquent de peser.

En outre, il recommande de réaliser les projets immobiliers en dehors de cette structure.

« La holding financière est peu adaptée à l’immobilier de rapport, et encore moins à l’immobilier de jouissance. Le bien immobilier est amorti au bilan. En cas de revente, il en résulte que la plus-value sera importante, alors même que le bien n’est pas productif. Enfin, l’administration pourrait être un jour amener à considérer que la jouissance gratuite est un avantage, assimilable à un revenu taxable. »

Si des schémas immobiliers peuvent exister, ils ajoutent le plus souvent une complexité. », rappelle Guillaume Hublot.

Anticiper les contraintes

Un autre point essentiel concerne la garantie de passif : doit-elle être logée dans la holding ou à l’extérieur ? La réponse n’est pas neutre : une garantie externe exige généralement de mobiliser davantage de liquidités, puisque celles-ci auront subit l’impôt. Au fond, la holding doit être envisagée comme un outil de long terme. « Si les besoins financiers du cédant sont importants à court terme, mieux vaut éviter de passer par une holding », conclut Guillaume Hublot.